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  • Responsabilité

Le carnet Respublica litteraria est un blog d’opinion. Son contenu est public. Conformément à  l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance en l’économie numérique, son auteur, dénommé Upsilon qui est aussi son directeur de publication, a choisi le pseudonymat. Ce choix, dicté par des raisons personnelles, peut être abrogé à tout moment.

Les propos tenus dans les billets et les commentaires n’engagent que la responsabilité de leur auteur.

  • Modération

Les commentaires sont modérés a posteriori par l’éditeur de publication. En règle générale, chaque commentaire est publié, mais l’éditeur se réserve le droit de ne pas les publier si ils contreviennent à la loi par leur caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence.

  • Droit d’auteur et reproduction

Selon  l’Article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. « 

Les contenus de ce carnet (textes, photos, vidéos) a été créé par le directeur de publication, sauf mention contraire.

Les contenus peuvent être reproduits sous deux conditions :

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ne pas faire un usage commercial du contenu. (Toute demande d’usage commercial doit parvenir au directeur de publication par le formulaire de contact ci-dessous).

L’auteur se réserve un droit de retrait sur une partie ou sur la totalité du contenu conformément à l’article L. 121-4 du code de la propriété intellectuelle.

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